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Marques déposées par monsieur BATT Alain
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CREME DE GUIMAUVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREME DE GUIMAUVE
M. BATT Alain

Numéro de dépôt :
3893540
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2022
CREME DE GUIMAUVE de BATT Alain

Présentation de la marque CREME DE GUIMAUVE

Déposée le 31 janvier 2012 par monsieur BATT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREME DE GUIMAUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est monsieur BATT Alain domicilié(e) 34 rue Saint-Georges, bp 40848 - 54011 - NANCY cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BATT Alain domicilié(e) 34 rue Saint-Georges, bp 40848 - 54011 - NANCY cedex - France.

La marque CREME DE GUIMAUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREME DE GUIMAUVE est expirée depuis le 31 janvier 2022.

BATT Alain a également déposé les autres marques suivantes : LE CHARDON DE LORRAINE , LES NOUGATS STANISLAS


M. BATT Alain - 34 rue Saint-Georges, bp 40848 - 54011 - NANCY cedex - France


M. BATT Alain - 34 rue Saint-Georges, bp 40848 - 54011 - NANCY cedex - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 21 novembre 2012 - Rejet partiel n°589163 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.